Signatures basées sur des normes DocuSign
Signatures numériques simples
Des solutions compatibles avec tous les niveaux de signatures numériques.
Signatures numériques de Docusign
Les signatures électroniques sont largement acceptées comme méthode moderne d’accord. Mais certaines entreprises, régions et certains cas d’utilisation spécifiques peuvent nécessiter des signatures numériques, qui offrent un niveau supérieur de sécurité de l’identité grâce à des certificats numériques.
Docusign accepte les signatures numériques selon les normes locales, où que vous soyez et quel que soit votre cas d’utilisation. Basées sur notre Plateforme eSignature fiable, les signatures basées sur des normes de Docusign offrent des solutions simples qui conviennent à tous les niveaux de signature numérique :
• Signatures électroniques
• Signatures électroniques avancées (AES)
• Signatures électroniques qualifiées (QES)
Avantages de la signature basée sur des normes
DocuSign prend en charge toutes les étapes de signature
Combinez le pouvoir de Plateforme eSignature et de Identify pour compléter vos signatures numériques facilement et rapidement.
Signature électronique
Docusign eSignature est reconnu par des centaines de millions d’utilisateurs dans le monde entier et répond aux exigences en matière de signature électronique, y compris les eIDA.
Signature électronique qualifiée
Satisfaire aux normes QES en combinant l’eSignature et nos solutions partenaires provenant d’IDnow. QES est la seule signature légalement reconnue comme équivalente à une signature manuscrite dans l’UE, et elle est privilégiée pour les cas d’utilisation très réglementés ou les transactions transfrontalières.
Réseau mondial de prestataires de services de fiducie partenaires
Docusign s’intègre à un réseau mondial de services d’identification et de fiducie. Comme toutes les signatures numériques comportent un certificat numérique délivré par un prestataire de services de fiducie, ces intégrations soutiennent vos efforts pour respecter les normes de signature numérique partout dans le monde à partir d’une solution unique en nuage.
Un million de clients répartis à travers 180 pays
- 1 milliardd’utilisateurs et plus d’un milliard de transactions eSignature
- + de 3000agences provinciales et gouvernementales utilisent DocuSign
- 44langues peuvent être utilisées pour la signature et 14 langues peuvent être utilisées pour l’envoi
Les clients utilisent les signatures numériques pour plusieurs types d’accords
FAQ sur les signatures basées sur des normes
Les termes « signature électronique » et « signature numérique » sont souvent associés. Pour la grande majorité des accords et des dossiers, une signature électronique suffit. Une signature numérique est un sous-ensemble de signature électronique qui ajoute une couche de sécurité supplémentaire à un document signé. La signature numérique est prise en charge par un certificat numérique et utilise une infrastructure à clés publiques (ICP), qui ajoute la preuve de l’identité du signataire et une plus grande sécurité à une signature exécutoire.. Pour la grande majorité des accords et des dossiers, une signature électronique suffit. Une signature numérique est un sous-ensemble de signature électronique qui ajoute une couche de sécurité supplémentaire à un document signé. Une signature numérique est prise en charge par un certificat numérique et utilise une infrastructure à clés publiques (PKI), qui ajoute la preuve de l’identité du signataire et une plus grande sécurité à une signature ayant force exécutoire.
La signature électronique avancée (AES) ajoute la vérification d’identité au processus de signature électronique. Les signatures doivent être liées de manière unique au signataire et permettre de l’identifier. Les registres de signatures peuvent présenter des preuves de falsification.
Les signatures électroniques qualifiées (QES) ont des exigences plus strictes en matière de vérification d’identité en personne. (L’identification en face à face peut se faire en direct et en personne ou par le biais d’une connexion audio/vidéo.) Une QES est unique puisqu’elle est légalement équivalente à une signature manuscrite.
Au Canada, les signatures numériques sont généralement utilisées dans les secteurs réglementés tels que les sciences de la vie pour des raisons de conformité avec les exigences de Santé Canada en matière de signatures électroniques, souvent appelées 21 CFR Part 11. Un autre exemple est le gouvernement fédéral américain, où les employés fédéraux peuvent recevoir une carte de vérification de l’identité personnelle (PVI) qui contient un certificat numérique ICP pour la signature qui est conforme à Norme de procédés fédéral américain.
Dans le monde entier, il existe des normes internationales qui spécifient les exigences en matière de signatures numériques et les méthodes utilisées pour authentifier un signataire. Les réglementations incluent le Code de procédure civile du Brésil et Section 1803 du Code civil du Mexique, Authentification électronique, Norme d’authentification et de services fiduciaires (eIDAS) dans l’UE et Loi sur les opérations électroniques en Australie.
DocuSign travaille avec des fournisseurs de services fiduciaires du monde entier pour offrir des certificats et des signatures numériques par l’intermédiaire de la plateforme DocuSign.
Voir la liste complète de fournisseurs de services de fiducie ici.