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Cybersecurité et signature électronique : ce que vous devez savoir !

RécapitulatifLecture : 5 min

Risques, sécurité... lisez ce comparatif des signatures électroniques et manuscrites !

Table des matières

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"Si j'avais demandé aux gens ce qu'ils voulaient, ils auraient dit des chevaux plus rapides." - Henry Ford, à propos de ses innovations dans la construction automobile.

Lors d'un débat au Congrès américain en 1875, les sénateurs ont mis en garde le public contre les automobiles. "Les voitures sans chevaux propulsées par de l'essence pourraient atteindre des vitesses de 14 ou même 20 miles par heure", peut-on lire dans le compte rendu, entre autres avertissements alarmants. Certains pensaient que ce nouveau type de transport était manifestement inférieur aux voyages à cheval.

On retrouve des inquiétudes similaires pour toute technologie relativement nouvelle. On part du principe que l'ancienne façon de faire les choses est toujours meilleure, sans tenir compte du fait que l'ancienne façon n'était qu'une tentative de faire face à des limitations qui n'existent plus.

Le débat sur la signature électronique sécurisée par rapport à la signature traditionnelle au stylo et au papier en est un parfait exemple. Il est facile de s'inquiéter de la cybersécurité et des signatures électroniques, tout en négligeant les défauts de l'option traditionnelle.

En réalité, les signatures électroniques peuvent être plus sûres que les signatures manuscrites. Voici ce que vous devez savoir sur les signatures électroniques et la cybersécurité.

Les risques de sécurité des signatures papier

Avant qu'il n'existe une alternative numérique, les signatures manuscrites étaient l'option la plus sûre. L'idéal était d'avoir un témoin de la signature pour vérifier l'identité du signataire. Si l'authenticité de la signature était mise en doute, un expert en signature pouvait la vérifier. De plus, la copie papier pouvait être conservée pendant une durée indéterminée ; nous avons des documents signés vieux de plusieurs siècles.

Si vous avez un bureau à domicile, vous connaissez les risques des signatures sur papier : enfants, chiens, café renversé, classeurs indisciplinés, aspirateur, vent. Il est risqué de signer des documents papier, même dans le confort de votre maison. Et, bien sûr, les signatures sur papier sont vulnérables aux incendies, aux inondations et autres catastrophes naturelles. Vous pouvez résoudre ce problème en faisant des copies, mais cela introduit un autre vecteur de falsification. Vous pouvez aussi numériser tous les documents dans un système informatique, mais il ne s'agit alors que d'e-signature sans la sécurité supplémentaire qu'offre une plateforme de signature électronique.

Cybersécurité et signatures électroniques

Les signatures électroniques légales peuvent être plus sûres que leurs homologues sur papier. Les signatures électroniques intègrent de nombreux niveaux de sécurité et d'authentification, ainsi qu'une preuve de la transaction recevable par les tribunaux :

  • L'enregistrement électronique : Contrairement aux signatures manuscrites, les signatures électroniques s'accompagnent également d'un enregistrement électronique qui sert de piste d'audit et de preuve de la transaction. La piste d'audit comprend l'historique des actions effectuées sur le document, y compris les détails sur le moment où il a été ouvert, consulté et signé. Si l'un des signataires conteste sa signature ou s'il y a un doute sur la transaction, cette piste d'audit est accessible à tous les participants à la transaction et permet de résoudre ces objections.

  • Certificats d'achèvement : Les certificats d'achèvement détaillés peuvent inclure des détails spécifiques sur chaque signataire du document, y compris la déclaration du consommateur indiquant que le signataire a accepté d'utiliser la signature électronique, l'image de la signature, les horodatages des événements clés, l'adresse IP du signataire et d'autres informations d'identification.

  • Sceau inviolable : Une fois le processus de signature terminé, tous les documents sont scellés numériquement à l'aide de l'infrastructure à clé publique (ICP), une technologie standard du secteur. Ce sceau indique que la signature électronique est valide et que le document n'a pas été altéré ou modifié depuis la date de signature.

La bonne solution de signature électronique doit être capable de fournir tous ces éléments. En outre, elle doit être certifiée par des tiers neutres pour prouver ses affirmations. La certification ISO 27001:2013 est le plus haut niveau d'assurance de sécurité globale disponible.

Types de documents pouvant être signés électroniquement

Pratiquement tous les accords commerciaux qui peuvent être signés avec un stylo et du papier peuvent être signés électroniquement :

  • Contrats d'achat

  • Contrats de travail et offres d'emploi

  • Procuration

  • Contrat de location

  • Déclarations de pertes et profits

  • Formulaires fiscaux

  • Projets de loi

  • Modèle de déclaration de travail

Et bien d'autres encore.

Dans l'Union Européenne, la réglementation eIDAS confère aux signatures électroniques la même validité qu'aux signatures à l'encre humide dans la plupart des cas. Cette réglementation eIDAS assure la reconnaissance mutuelle des signatures électroniques dans tous les États membres de l'UE.

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