Politiques des cours de Docusign University
Dernière mise à jour : 28 juillet 2025
Les services d’apprentissage de Docusign University (« Services d’apprentissage ») fournissent des ressources utiles qui permettront à votre entreprise de tirer le meilleur parti de votre abonnement Docusign. Les services d’apprentissage sont conçus pour vous aider à réussir, vous et votre organisation.
Les services d’apprentissage sont soumis à l’Accord-cadre de services ou à d’autres conditions similaires (telles que les Conditions d’utilisation des sites et des services Docusign) qui régissent l’utilisation des services Docusign (« Conditions des services Docusign »). Les conditions susmentionnées, conjointement avec les Politiques ci‑dessous, s’appliquent à votre utilisation des Services d’apprentissage. En cas de conflit entre les Conditions des services Docusign et les Politiques spécifiquement liées aux Services d’apprentissage, ce sont les Politiques qui prévalent. En participant aux Services d’apprentissage, vous acceptez les conditions énoncées dans les Politiques.
Docusign vise à encourager la pleine participation aux services d’apprentissage pour garantir la meilleure expérience de formation possible pour tous les clients de Docusign University. Nous vous recommandons de lire attentivement les Politiques de cours de Docusign University (« Politiques ») pour vous assurer d’être pleinement informé. Docusign se réserve le droit de modifier, d’amender ou de changer ces Politiques à tout moment. Les mises à jour prennent effet immédiatement après leur publication sur ce site. Toute violation des politiques peut entraîner la résiliation de votre accès et/ou de votre participation aux services d’apprentissage, sans possibilité de remboursement des frais versés à Docusign.
Si vous avez des questions concernant les Politiques, contactez l’équipe de Docusign University à l’adresse DocusignUniversity@Docusign.com avant toute utilisation des services d’apprentissage.
VOTRE PARTICIPATION AUX SERVICES D’APPRENTISSAGE DOCUSIGN
Applicabilité : ces Politiques, conjointement aux Conditions des services Docusign, régissent votre participation à l’ensemble des cours disponibles dans Docusign University.
Inscription aux cours : vous pouvez vous inscrire à l’ensemble des cours via le portail d’apprentissage de Docusign University. L’inscription aux cours en direct animés par un formateur et réservés aux abonnés sera clôturée trois (3) jours ouvrables avant la date de début indiquée. Remarque : Docusign University n’acceptera pas les inscriptions aux cours soumises après la clôture des inscriptions.
Prérequis du cours : le cas échéant, votre inscription à un cours en direct animé par un formateur et réservé aux abonnés peut ne pas être confirmée tant que vous n’aurez pas rempli tous les prérequis du cours. Si vous ne remplissez pas les prérequis du cours avant la clôture des inscriptions, un représentant Docusign University vous contactera peut‑être pour reprogrammer votre cours à une date ultérieure.
Remplacement des inscrits à un cours : pour les cours en direct animés par un formateur et réservés aux abonnés, vous pouvez remplacer vos inscrits à un cours jusqu’à trois (3) jours ouvrables avant la date de début du cours indiquée.
Report du cours : vous pouvez reporter à une date ultérieure votre inscription à un même cours en direct animé par un formateur et réservé aux abonnés jusqu’à trois (3) jours ouvrables avant la date de début du cours indiquée. Les demandes de report faites moins de trois (3) jours ouvrables avant la date de début du cours indiquée ne seront pas acceptées. Les demandes de report de votre cours Docusign University doivent être soumises à docusignuniversity@docusign.com. Le report de votre cours Docusign University dépend des places disponibles.
Annulation de votre cours : vous pouvez annuler votre inscription à un cours en direct animé par un formateur et réservé aux abonnés jusqu’à trois (3) jours ouvrables avant la date de début du cours indiquée en nous écrivant à docusignuniversity@docusign.com. Docusign University ne propose aucun remboursement en cas d’annulation.
Annulations de cours par Docusign University : Docusign University se réserve le droit d’annuler ou de reprogrammer un cours en direct animé par un formateur pour quelque raison que ce soit. En cas d’annulation du cours par Docusign University, vous serez contacté(e) par Docusign University afin de reprogrammer votre inscription. Docusign University n’est en aucun cas responsable des coûts que vous ou vos inscrits engagez en rapport avec le cours, y compris, mais sans s’y limiter les frais de déplacement.
Absence à un cours auquel vous êtes inscrit : si vous possédez un abonnement Campus Pass, le fait d’annuler, de reporter un cours en direct animé par un formateur et réservé aux abonnés ou de ne pas y assister, moins de trois (3) jours calendaires avant la date de début indiquée à trois (3) reprises au total, entraînera pendant trois (3) mois la suspension de l’accès aux cours en direct animés par un formateur et réservés aux abonnés pour cette personne.
Reproduction ou distribution des supports de cours : vous ne pouvez pas et ne pouvez pas autoriser d’autres personnes à reproduire ou distribuer les supports de cours de Docusign University, y compris, mais sans s’y limiter, les liens de réunion en ligne pour les cours en direct animés par un formateur, les présentations de cours, les livres d’activité, la documentation des cours, la documentation produit, les téléchargements de package, les comptes provisionnés pour la formation et/ou les enregistrements de cours.
Enregistrements de cours : vous ne pouvez pas enregistrer de cours Docusign University.
Utilisation d’outils tiers : seuls les services, outils ou autres technologies tiers préalablement approuvés par Docusign peuvent être utilisés dans le cadre des services d’apprentissage. Contactez docusignuniversity@docusign.com pour obtenir les approbations préalables requises. Sauf approbation expresse et écrite de Docusign University, l’utilisation de toute technologie d’Intelligence Artificielle (IA), y compris, sans s’y limiter, celles destinées à l’enregistrement, à la transcription ou à la prise de notes, est strictement interdite. Cette restriction s’étend à tout outil d’IA non approuvé susceptible de capturer, stocker ou traiter tout contenu des services d’apprentissage.
Pas de formation personnalisée : sauf obligation légale contraire, Docusign University propose uniquement des formations ou des prestations standard, et les demandes de personnalisation ne peuvent être prises en compte.